Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EMAILLERIES DU VENDOMOIS

Numéro de dépôt :
1101601
Date de dépôt :
02/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 août 1979 par EMAILLERIES DU VENDOMOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EMAILLERIES DU VENDOMOIS domicilié(e) (société anonyme), 46 rue du Bac, 92600 ASNIERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.A. de BOISSE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101601.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 2 août 1989.

EMAILLERIES DU VENDOMOIS a également déposé les autres marques suivantes : EMAUX COLOR


EMAILLERIES DU VENDOMOIS - (société anonyme), 46 rue du Bac, 92600 ASNIERES. - France


L.A. de BOISSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-004

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.